INSAVALOR
Campus LyonTech La Doua
66, Boulevard Niels Bohr
Centre d’Entreprise et d’Innovation
CS 52132
69603 Villeurbanne cedex
Société Anonyme à Directoire au capital de 1 200 000 euros
RCS : Lyon B 345 038 244
Id TVA : FR 02 345 038 244
Tél. : +33 (0)4 72 43 83 93
Email : contact@insavalor.fr
Directrice de la Publication
Laure Corriga
Hébergeur
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Ce Site Web peut contenir des informations nominatives personnelles qui dans ce cas, ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique et aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au Directeur de la Publication.
Cookies
Comme de nombreux sites web, ce site peut utiliser des cookies, technologie pouvant être utilisée pour vous communiquer des données d’un autre serveur Web. Un cookie est une donnée qu’un site web peut envoyer à votre serveur qui peut le stocker dans votre système. Les cookies sont utilisés par INSAVALOR pour informer notre serveur que vous avez revisité notre page Web, ou pour l’accès et le suivi de certaines applications. Vous pouvez régler votre navigateur pour recevoir un message lorsque vous recevez un cookie afin de décider si vous souhaitez l’accepter ou non. Cependant, dans certains cas, les cookies ne sont pas optionnels et un refus peut interdire l’accès à certaines pages.
Propriété Intellectuelle
Le site INSAVALOR et son contenu sont une œuvre de création, protégée par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, propriété d’INSAVALOR ou détenu en licence. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. Est interdite toute représentation ou reproduction réalisée en contravention avec les droits d’INSAVALOR.
Garantie et responsabilité
Ce site et son contenu ont été créés conformément aux règles applicables en France. Les documents, informations et données figurant sur ce site sont en consultation libre. La responsabilité d’INSAVALOR, des directeurs et de l’hébergeur ne peut en aucun cas être recherchée ni engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur consultation, utilisation ou interprétation ni en cas de suspension ou arrêt de la mise en ligne.
Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens hypertextes destinés à faciliter la consultation et vous permettre d’élargir vos informations, sans garantie toutefois quant au contenu, à la fiabilité ni à leur disponibilité. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes vers notre site qui sont sous leur seule responsabilité. En aucun cas ces liens ne doivent contrevenir aux intérêts ni aux droits d’INSAVALOR.
INSAVALOR se réserve le droit de modifier ces mentions. Les utilisateurs doivent revoir ces mentions régulièrement pour s’y conformer.
Procédure "Lanceur d'alerte"
Procédure de recueil de "signalement" effectué par un lanceur d’alerte chez Insavalor